Bilan et audits patrimoniaux

Le cabinet Christine Turlier & Partners, spécialisé en droit patrimonial, propose la constitution d’un dossier patrimonial permanent et évolutif consacré à chacun de ses clients et comprenant les cinq phases :

• Analyse globale du patrimoine privé et professionnel
• Constatation/ diagnostic civil et fiscal
  
• Préconisations
  
• Mise en œuvre des préconisations
  
• Accompagnement et suivi par le biais du Family Office Patrimonial^® (FOP)
• Réalisation de la déclaration de succession 

Fiducie, trust et projets philanthropiques (OSBL)

Le cabinet Christine Turlier & Partners conseille ses clients dans les problématiques de patrimoine d’affectation en France et à l’étranger (fiducie, trust, fonds de dotation) et de projets philanthropiques (OSBL).

Christine Turlier a, notamment, développé une compétence particulière en matière de fiducie gestion.

Gestion d’actifs et assurance-vie 

Le cabinet Christine Turlier & Partners propose l’audit des contrats d’assurance vie pour analyser et optimiser, civilement et fiscalement, leur dénouement par décès.

Un suivi des préconisations est établi par le biais du Family Office Patrimonial^® (FOP)

Gouvernance, actionnariat familial, relations entre associés

Le cabinet Christine Turlier & Partners accompagne les entreprises et groupes familiaux, ainsi que leurs actionnaires dans divers domaines tels que :

• l’organisation, la restructuration du groupe,
• sa transmission intergénérationnelle ou opérationnelle,
• l’anticipation des risques en cas de survenance d’un cas de force majeure (incapacité, divorce, décès) touchant un actionnaire familial ou un dirigeant,
• la gouvernance familiale, et la mise en place de pacte de famille et d’actionnaires,
• la fluidité du capital social et son affectation temporaire au profit des dirigeants familiaux.

Le suivi des préconisations est effectué par la mise en place d’un Family Office Patrimonial^® (FOP) dédié au groupe familial et/ ou à ses actionnaires.

Transmission intergénérationnelle

Le cabinet Christine Turlier & Partners intervient sur la problématique spécifique, civile et fiscale, de la transmission intergénérationnelle du patrimoine par, notamment, le prisme des libéralités complexes (libéralités graduelles et résiduelles, donation-partage transgénérationnelle) et la fiducie gestion.

Règlement de succession, partage, protocole transactionnel

Le cabinet Christine Turlier & Partners traite du règlement, tant juridique que fiscal, de successions complexes (à titre non exhaustif tels que les œuvres d’art, les holdings et groupes familiaux) ou comportant des éléments d’extranéité.

Christine TURLIER, forte d’une réelle expertise en la matière et dotée d’un double diplôme de notaire et d’avocat, propose la rédaction de déclaration de succession, de partage ou de protocole transactionnel.

Le cabinet Christine TURLIER & Partners vous accompagne également en matière de contentieux civil et fiscal.

Organisation et transmission du patrimoine privé

Le cabinet Christine Turlier & Partners, dédié au droit patrimonial, vous accompagne et conseille dans chacune des étapes évolutives de votre vie et intervient, à cet effet, dans les domaines suivants :

• Bilans et audits patrimoniaux 
• Gestion des actifs et assurance vie
• Optimisation des modalités de gestion et détention des actifs immobiliers et valeurs mobilières (constitution de structures dédiées)
• Fiducie-gestion
• Modification des régimes matrimoniaux
• Protection du conjoint survivant en présence, notamment, de famille recomposée
• Règlement de succession, partage transactionnel
• Rédaction de déclaration de succession
• Gestion fiscale, déclaration fiscale et IFI
• Contentieux successoral en matière de droit civil et de droit fiscal
• Transmission intergénérationnelle
• Testament, libéralités

Le suivi des préconisations est effectué par la mise en place d’un Family Office Patrimonial^® (FOP).

Structuration et transmission du patrimoine professionnel

Le cabinet Christine Turlier & Partners, spécialisé en droit patrimonial, accompagne les associés et les dirigeants dans la structuration et la transmission de leur patrimoine professionnel.

A cet effet, il propose notamment :

• L’audit des risques de l’associé/ dirigeant et la réalisation des préconisations y afférant permettant d’assurer la pérennité du groupe et de sa gouvernance en cas de survenance d’un cas de force majeure.
• La constitution d’un dossier patrimonial permanent permettant de centraliser l’ensemble des éléments liés à la composition et à l’organisation de votre patrimoine professionnel et d’identifier les objectifs en matière de transmission de votre société.
• Un audit civil et fiscal visant à analyser les effets d’une transmission de votre patrimoine professionnel en fonction des objectifs pré-identifiés.

Cet audit permettra de détecter :

• • Les éventuelles problématiques relatives à la mise en place des régimes juridiques et fiscaux,
  • Les coûts latents de transmission,
  • Les possibilités d’optimisation juridiques et fiscales.
• La mise en place de préconisations contenues dans l’audit préalable,
• La sécurisation de votre situation patrimoniale jusqu’à la cession de votre société par le biais du Family Office Patrimonial^® (FOP).
• La cession de votre outil professionnel (cession intra-familiale, à un tiers repreneur, Family Buy Out…).

Christine Turlier a acquis une expérience particulière en matière notamment d’ « holding animatrice de groupe » et de pactes Dutreil dans les ETI, groupes familiaux et sociétés cotées.

Family Office Patrimonial^® (FOP)

Le Family Office Patrimonial^® est une offre en droit patrimonial proposée par le cabinet Christine Turlier & Partners à l’attention de sa clientèle privée, des actionnaires et groupes familiaux.

Cette méthode est le gage véritable de la pertinence dans le temps de toutes préconisations civile et fiscale.

Cela permet une adéquation continue entre vos intérêts patrimoniaux et vos objectifs, en évitant que l’ensemble ne soit postérieurement perturbé par une nouveauté jurisprudentielle, législative ou réglementaire.

Le Family Office Patrimonial^® permet également de vous suggérer de nouvelles propositions d’optimisation civiles et/ou fiscales dès qu’elles apparaitront.

Cette continuité du lien entre nous sera matérialisé par :

• A minima, deux rendez-vous annuels :
  • Le premier visant à faire le point sur votre situation patrimoniale suite à l’année écoulée,
  • Le second permettant de vous exposer l’actualisation de l’audit.
• L’envoi d’une lettre d’information dédiée tant à votre situation familiale et patrimoniale qu’à vos objectifs, et contenant les nouveautés législatives, réglementaires ou jurisprudentielles, juridiques et fiscales.

Le Family Office Patrimonial^® peut également intégrer un service de secrétariat juridique et d’assistance plus globale dans votre quotidien patrimonial.

Droit International Privé

Dans un contexte de mobilité internationale, le cabinet Christine Turlier & Partners conseille ses clients dans le cadre de l’organisation civile et fiscale de leur patrimoine privé et professionnel et de leur transmission (régimes matrimoniaux, succession, planification successorale ou « estate planning »).

Le cabinet assiste la clientèle privée concernée par la mise en place d’un Family Office Patrimonial^® (FOP) dédié.